Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SINGULIER
Numéro de dépôt :
3684417
Date de dépôt :
17/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque SINGULIER
Déposée par voie électronique le 17 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les 3 M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SINGULIER »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Les 3 M a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Inscription le 19 août 2010 - Rejet total n°530276 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-19